Société
Producteurs – formulaire TQ-211PE
Dans le but d’uniformiser la gestion de ses documents audiovisuels, la Société de télédiffusion du Québec met à la disposition des producteurs d’émissions destinées à être diffusées sur ses ondes, le formulaire TQ211PE, appelé DOCUMENT TERMINÉ. Ce formulaire est conçu pour fournir le profil complet d’une émission, les informations essentielles à sa diffusion et celles nécessaires en cas de rediffusion. Le procédurier contient toutes les informations nécessaires pour le remplir.
Producteurs – Formulaire TQ-211PE DOC (67 Ko)
Procédurier – Productions extérieures PDF (1.230 Ko)
Pour transmettre le formulaire rempli au service de l’exploitation des droits et archives de Télé-Québec :
documentstermines@telequebec.tv